Confidentialité et données personnelles

Le Massieu Ski Club traite des données personnelles pour gérer les adhésions, l’espace membre et le site. Le détail des données, de leurs finalités et de leurs durées de conservation est tenu dans le registre des traitements du club.

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Pour exercer vos droits (accès, rectification, suppression), contactez le référent RGPD du club via le formulaire de contact. Réponse sous un mois.

Qui est responsable ?

Le Massieu Ski Club, association loi 1901. Référent données personnelles : Cyril GUICHOU, joignable via la page contact.

Les règles du site

  • Aucun cookie publicitaire ni de mesure d’audience : seul un cookie de session, indispensable, est déposé quand vous vous connectez ou remplissez un formulaire.
  • Les fiches d’inscription et les messages de contact ne sont pas conservés sur le site : ils sont envoyés par e-mail au club (et à vous pour l’inscription).
  • Un compte sans connexion depuis 365 jours est supprimé avec ses données, après des rappels par e-mail 30, 15 et 7 jours avant, puis la veille. Les comptes du Bureau et du CA sont désactivés au lieu d’être supprimés ; un membre du Bureau peut les réactiver.
  • Les mots de passe sont chiffrés de façon irréversible (Argon2id) et doivent être renouvelés chaque année.
  • Les votes aux sondages sont secrets : seuls les pourcentages et le nombre de participants sont affichés.
  • Les actions sur le site (connexions, votes sans le choix exprimé, publications, modifications) sont journalisées 12 mois pour la sécurité.

Vos droits

Vous pouvez accéder à vos données, les rectifier, les exporter ou les effacer. Membre connecté : tout se fait depuis Mon compte (export et suppression immédiats). Sinon, écrivez au référent ; réponse sous un mois. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (cnil.fr).

Dictionnaire des données

DonnéePersonnes concernéesContenuFinalitéBase légaleConservationAccès
Identité du compteMembres basiques, inscrits, CA, BureauNom, prénom, e-mailAccès à l’espace membres, sondagesIntérêt légitime (gestion de l’association)1 an sans connexion, après avertissements J-30, J-15, J-7, J-1 ; comptes Bureau/CA désactivés (réactivables) au lieu d’être supprimésBureau, administrateur technique
Mot de passeMembresEmpreinte Argon2id, date de changementAuthentificationIntérêt légitimeAvec le compte ; jamais lisible ; changement imposé chaque annéePersonne
Secret de double authentificationCA, Bureau, volontairesSecret TOTP chiffré, codes de secours hachésDouble authentificationObligation de sécurité (art. 32 RGPD)Avec le compte ; effacé à chaque réinitialisationPersonne
Profil, droits, thèmeMembresNiveau, fonction, exceptions de droits, thèmeGestion des accès et de l’affichageIntérêt légitimeAvec le compteBureau
Sécurité du compteMembresDernière connexion, échecs, verrouillage, lien à usage unique hachéProtection contre la force brute, activation par e-mailObligation de sécuritéLien : 72 h (1 h pour une réinitialisation) ; compteurs remis à zéro à la connexionBureau
Journal d’activitéMembres connectés, visiteurs qui se connectentAuteur, action, cible, date, empreinte de l’IPTraçabilité, détection d’abusObligation de sécurité12 mois ; anonymisé à la suppression du compteBureau, administrateur technique
Journaux du serveur webTous les visiteursAdresse IP, date, page, navigateurSécurité, diagnosticIntérêt légitimeSelon l’hébergeur (OVHcloud)Hébergeur, administrateur technique
Cookie de sessionVisiteurs, membres connectésIdentifiant aléatoireMaintien de la connexion, protection des formulairesStrictement nécessaire, sans consentement2 h d’inactivité ou déconnexionPersonne
Auteur d’un articleRédacteursNom affichéSignature des articlesIntérêt légitimeDurée de publication ; anonymisé si le compte est suppriméPublic
Vote à un sondageVotantsCompte du votant, option, dateEmpêcher le vote multipleIntérêt légitimeDurée du sondage ; le choix n’est jamais affiché nominativement ; vote anonymisé à la suppression du comptePersonne (résultats en pourcentage uniquement)
Message de contactVisiteursNom, e-mail, objet, messageRépondre à la demandeIntérêt légitimeBoîte du club : 1 an après le dernier échangeBureau
Formulaire générique d’inscription (envoi par e-mail) : enfant sensibleEnfantsNom, prénom, date de naissance, activité, niveau, taillesAdhésion, organisation des sortiesExécution du contrat d’adhésionBoîte du club : fin d’adhésion + 3 ansBureau
Formulaire générique d’inscription (envoi par e-mail) : responsable légalParentsNom, téléphone, e-mail, adresseContact, urgenceExécution du contrat d’adhésionFin d’adhésion + 3 ansBureau
Formulaire générique d’inscription (envoi par e-mail) : santé sensibleEnfantsInformation à signaler (texte libre, facultatif)Sécurité de l’enfant en sortieConsentement explicite du responsable légal (art. 9.2.a)Fin de saison, puis suppressionBureau, accompagnateur du groupe
Fiche d’inscription en ligne : adhérent sensibleEnfants (mineurs) et adultes débutantsNom, prénom, date de naissance, taille, catégorie, discipline, niveau ESF, vœu ; partie club : n° de fiche, dossardAdhésion, constitution des groupes, organisation des sortiesExécution du contrat d’adhésionFin de saison (30 juin) + 12 mois, réglable par modèle ; retrait par le membre tant que la fiche n’est pas validéeLe membre ; CA et Bureau
Fiche d’inscription en ligne : parents et assuranceParents, responsables légauxNom, prénom, adresse, e-mail, téléphone ; n° de police et compagnie d’assuranceContact, urgence, justificatif d’assuranceExécution du contrat d’adhésionFin de saison + 12 moisLe membre ; CA et Bureau
Données de santé des fiches en ligne sensibleEnfants, adultes, accompagnateursProblèmes de santé connus, allergies, groupe sanguin (tous facultatifs)Sécurité des personnes pendant les sortiesConsentement explicite (art. 9.2.a RGPD), case dédiée obligatoire dès qu’une donnée est saisieEffacées automatiquement à la fin de la saison (30 juin) ; retrait du consentement à tout momentBureau uniquement (droit « Données sensibles »), chaque consultation journalisée
Fiche de cotisationFamillesNom de famille, nombre d’enfants et d’adultes, option ESF, total, mode de règlement ; partie club : chèques reçus, encaissementEncaissement des cotisationsExécution du contrat d’adhésionFin de saison + 12 mois (pièces comptables : comptabilité du club)Le membre ; CA et Bureau
Fiche de location du matérielFamillesNom, adresse, téléphone, e-mail, matériel demandé, taille, pointure ; partie club : numéros du matériel, caution, règlement, restitutionLocation du matériel du clubExécution du contrat de locationFin de saison + 12 moisLe membre ; CA et Bureau
Autorisation de droit à l’imageParents, enfantsAutorise / n’autorise pas, prénoms des enfants concernésPublication des photosConsentementFin de saison + 12 mois ; retrait à tout moment (retirer la fiche ou contacter le Bureau)Le membre ; CA et Bureau
Engagement de l’accompagnateurAccompagnateursNom, prénom, téléphone, e-mail, âge, sorties choisies, niveaux souhaités, présence à la formationOrganisation de l’encadrement des groupesExécution du contrat d’adhésionFin de saison + 12 moisLe membre ; CA et Bureau
Accusé de lecture du règlement intérieurAccompagnateursCase « lu et approuvé », nom du signataire, datePreuve de l’engagement de l’accompagnateurIntérêt légitimeFin de saison + 12 moisLe membre ; CA et Bureau
Attestation d’honorabilité en ligne sensibleAccompagnateurs, dirigeantsNom, prénoms, date et lieu de naissance, attestation sur l’honneur, lieu de signatureContrôle d’honorabilité (FIJAISV, bulletin n° 2) à la demande des services de l’ÉtatObligation légale (code du sport, art. L.212-9 et L.322-1)Fin de saison + 12 mois, renouvelée chaque saison (durée à confirmer avec la fédération)Bureau uniquement, consultations journalisées
Signature électronique des fichesSignatairesNom saisi, date et heure, empreinte SHA-256 du contenu signéPreuve de l’engagement et de l’intégrité de la ficheIntérêt légitimeAvec la ficheLe membre ; personnes habilitées
Modèles de documentsMembres du BureauAuteur et date de chaque version d’un modèleHistorique des modificationsIntérêt légitimeTant que le modèle existe ; auteur mis à vide si le compte est suppriméCA (lecture), Bureau
Photo de profilAccompagnateurs, CA, Bureau (facultative)Photo ré-encodée (800 px maximum) sans métadonnéesPermettre aux familles de reconnaître les encadrantsConsentement (envoi volontaire, retrait à tout moment)Jusqu’au retrait par le membre ; supprimée avec le compteMembres connectés
Photos sensibleEnfants, membresImages ré-encodées sans métadonnées, légendeSouvenirs, communicationConsentement (droit à l’image)Saison + 3 ans ; retrait immédiat sur demandeMembres inscrits ou public selon l’album
Documents Bureau/CAMembres, bénévolesPDF, Word (comptes-rendus, listes, affiches)Gestion de l’associationIntérêt légitime ; obligation légale pour les CR d’AGCR d’AG : permanent ; listes nominatives : fin d’adhésion + 3 ansBureau, CA
Fichiers d’honorabilité déposés (papier numérisé) sensibleAccompagnateursNom, prénoms, date et lieu de naissanceContrôle d’honorabilité des encadrantsObligation réglementaireDurée d’encadrement + délai fédéralBureau uniquement
PartenaireReprésentant d’un partenaireNom, ville, site, logoVisibilité du partenaireContrat de partenariatFin du partenariat + 1 anPublic
Compte de réseau social liéBureau (comptes du club), membres qui lient leurs comptesFacebook/Instagram : identifiant, nom, jeton chiffré ; WhatsApp : noms de groupes, aucun numéroPublier ou partager les articlesIntérêt légitimeTant que le compte est lié ; supprimé à la dissociationPersonne (jeton chiffré)
Historique des partagesRédacteursArticle, texte publié, auteur, dateSuivi des publicationsIntérêt légitime12 moisBureau
Inscription aux sortiesMembres inscritsCompte, nombre de personnes, prénoms des participants, commentaire, rang en liste d’attenteOrganisation des sorties, feuille d’appel du car, rappel la veilleExécution du contrat d’adhésion12 mois après la sortie ; supprimée à la désinscriptionBureau et CA (liste et feuille d’appel), le membre
Boîte à idéesMembres connectésCompte, thème, titre et texte de l’idée, réponse du club, choix de masquer son nom au CARecueillir et suivre les idées des membresIntérêt légitime (vie de l’association)Tant que l’idée est utile ; le lien avec l’auteur est retiré à la suppression du compteBureau ; CA (nom masqué si demandé) ; l’auteur
« Ça m’intéresse » sur un événement annoncéMembres connectésCompte, événement, date du clicPrévenir par e-mail quand la date est fixée ; estimer la participationConsentement (clic, retirable)6 mois après la fixation de la date ; supprimé avec l’annonce ou le compteBureau et CA (nombre seulement)
CovoiturageMembres inscritsPrénom et initiale, lieu et heure de départ, places, commentaire ; messages relayés par e-mail (adresse jamais affichée)Mise en relation entre famillesIntérêt légitime (vie de l’association)30 jours après la sortie ; supprimable à tout momentMembres connectés
Photos déposées par les membres sensibleMembres, personnes photographiéesPhoto redimensionnée (1920 × 1080 max) sans métadonnées, date de prise, déposant, légendePhotothèque du club, après validationConsentement (attesté par le déposant, droit à l’image)Comme les photos du club ; refusées : supprimées immédiatementDéposant et équipe de la photothèque avant validation ; ensuite selon l’album
Lettre d’information et e-mails groupésMembresPréférence d’abonnement, file d’envoi (adresse, objet, message)Informer des nouvelles publications, rappels et changements de sortieIntérêt légitime ; désinscription en un clicFile d’envoi : 30 jours après l’envoiAdministrateur technique
Statistiques de visiteVisiteursAucune donnée personnelle : nombre de pages vues par jour, page et provenance (direct, Facebook, Instagram, moteur…)Mesure d’audienceExemptée de consentement (sans cookie, sans IP, agrégée)25 moisCA, Bureau
Groupes et accompagnateursAccompagnateursPrénom et nom (administration), prénom et initiale du nom (membres), groupe, rôle (responsable), niveau du groupe ; aucune coordonnée, aucun enfantOrganisation des sorties, information des famillesIntérêt légitime (encadrement des enfants)Saison en cours + 2 saisonsMembres inscrits, CA, Bureau
Précommandes de la boutiqueMembresArticle, taille, couleur, quantité, prix, précision, statut, datesCommande groupée et remise des articlesExécution de la commande24 mois après livraison ou annulation (pièces comptables : comptabilité du club)Bureau, administrateur ; le membre pour les siennes
Présence des accompagnateursAccompagnateursRéponse présent / incertain / absent par sortie, auteur de la réponseAssurer un encadrement suffisant de chaque groupeIntérêt légitime (sécurité des enfants)Avec les groupes : saison en cours + 2 saisonsBureau, CA ; membres : nombre de présents par groupe
Location et prêt du matérielEmprunteurs (familles, membres)Nom, téléphone ou e-mail, matériel, dates, montant, paiement, cautionSuivi du matériel du club et des encaissementsExécution du contrat de location3 ans après le retour (justificatifs comptables)CA, Bureau, administrateurs
Objets trouvésDéclarantsPhoto de l’objet (sans personne), description, date, lieu, déclarantRendre les objets à leurs propriétairesIntérêt légitimeRendu : 30 jours ; non réclamé : 12 moisPublic (sans le nom du déclarant)
BénévolatMembres bénévolesCréneaux choisis (mission, date, heure)Organiser les événements du club, rappel la veilleIntérêt légitime (vie de l’association)12 mois après le créneauBureau ; prénom et initiale visibles des autres bénévoles
Notifications sur l’appareilMembres qui les activentAdresse d’abonnement du navigateur et clés de chiffrement, type d’appareilPrévenir d’une annulation, d’un report, d’une place libéréeConsentement (activation par le membre, retrait à tout moment)Jusqu’à la désactivation ; supprimé si le navigateur ne répond plusPersonne (messages chiffrés de bout en bout)
SauvegardesToutes les personnes ci-dessusCopies de la base et des fichiersRestauration après incidentObligation de sécuritéSelon l’hébergeurAdministrateur technique